Conditions générales de vente

Tarifs longue durée MOTOS

Article 1 : Tarifs mise à disposition MOTOS :

Honda Africa twin 650cc & Yamaha Ténéré 600cc :

1 jour : 90 € - 2 jours : 170 € - 3 jours : 250 €
4 à 7 jours : 75 €/j - 8 à 14 jours : 65 €/j - 15 à 21 jours : 55 €/j - 22 à 31 jours : 45 €/j

Yamaha XT 250cc & Yamaha Ténéré 125cc :

1 jour 80 : € - 2 jours : 150 € - 3 jours : 220 €
4 à 7 jours : 65 €/j - 8 à 14 jours : 55 €/j - 15 à 21 jours : 45 €/j - 22 à 31 jours : 35 €/j

Honda MTX 125 & Honda 125 XL

1 jour 70 : € - 2 jours : 130 € - 3 jours : 190 €
4 à 7 jours : 55 €/j - 8 à 14 jours : 45 €/j - 15 à 21 jours : 35 €/j - 22 à 31 jours : 25 €/j

Barème kilométrique de base :

200 km / jour

Article 2 : Tarifs mise à disposition REMORQUES :

REMORQUE OUVERTE

Formule Week end 65 €

1 jour 35 € - 2 jours 55 € - 3 jours 75 € - 4 jours 95 € - 5 jours 115 € - 6 jours 135 € - 7 jours 155 €
8 jours 175 € - 9 jours 195 € - 10 jours 215 € - 11 jours 230 € - 12 jours 245 € - 13 jours 260 € - 14 jours 275 €
15 jours 290 € - 16 jours 305 € - 17 jours 315 €

REMORQUE FOURGON

Formule Week end 95 €

1 jour 55 € - 2 jours 80 € - 3 jours 105 € - 4 jours 130 € - 5 jours 150 € - 6 jours 170 € - 7 jours 190 €
8 jours 210 € - 9 jours 230 € - 10 jours 250 € - 11 jours 265 € - 12 jours 280 € - 13 jours 295 € - 14 jours 310 €
15 jours 325 € - 16 jours 340 € - 17 jours 355 €

REMORQUE PLATEAU

Formule Week end 250 €

1 jour 135 € - 2 jours 210 € - 3 jours 285 € - 4 jours 360 € - 5 jours 410 € - 6 jours 460 € - 7 jours 510 €
8 jours 560 € - 9 jours 610 € - 10 jours 660 € - 11 jours 700 € - 12 jours 740 € - 13 jours 780 € - 14 jours 820 €
15 jours 860 € - 16 jours 900 € - 17 jours 940 €

Article 3 : Moyens de paiement :

Virement bancaire // Carte bleue // Espèces

Article 4 : RESERVATION - LIVRAISON - RESTITUTION - PROLONGATION - DUREE - RESTITUTION ANTICIPE :

Réservation : Pour réserver un véhicule, le preneur s’engage à transmettre à la SAS JOH GAZ TEAM son dossier, soit tous les documents mentionnés à l’article 5 (justificatifs) avant la date de mise à disposition, le dossier du demandeur sera étudié par la SAS JOH GAZ TEAM. Sans accord de celle-ci, la réservation ne sera pas validée. Livraison - Restitution : Le véhicule est livré à l’adresse définie par la SAS JOH GAZ TEAM à l’heure prévue du contrat, et il est restitué au point de restitution et à l’heure prévue du contrat suivant accord de la SAS JOH GAZ TEAM (avec clés, documents et accessoires fournis) sous peine de s'exposer à des frais de rapatriement. Sauf cas de force majeure, à des poursuites judiciaires civiles ou pénales, en cas de non restitution, le preneur devra à la SAS JOH GAZ TEAM la valeur résiduelle majorée du véhicule, à laquelle s'ajoutent les frais de recouvrement après la mise en demeure du propriétaire.

Prolongation : Le preneur qui voudrait conserver le véhicule pour un temps supérieur à celui convenu au départ, devra obtenir l'accord préalable de la SAS JOH GAZ TEAM et faire parvenir immédiatement le solde de la mise à disposition, s'il y a lieu, et le paiement anticipé correspondant à la nouvelle durée convenue. Le coût journalier sera défini par la SAS JOH GAZ TEAM.

Durée : La mise à disposition est prévue :

Pour les motos : de 9h à 18h pour un forfait kilométrique de 200 kilomètres, en cas de dépassement du forfait kilométrique, chaque kilomètre supplémentaire sera facturé à 0,50 € / kilomètre.

Pour les remorques : Une journée de location du lundi au vendredi comprend 24H00 de mise à disposition de la remorque.

· Pour les Week end, Livraison le vendredi entre 16H00 et 18H00 et restitution le lundi de 6H00 à 7h00 ou de 9h00 à 10H00.

· Tarif dégressif pour location longue durée sur devis.

· Options générales :

o Livraison / restitution jusqu'à 100 km d'Arras 1,5€/Km

o Livraison la veille entre 16H00 et 18H00 hors Week-end + 20€

o Restitution le lendemain entre 9H00 et 10H00 hors Week-end + 20€

Pour tout type de véhicule, en cas de restitution anticipée du véhicule, le preneur ne pourra prétendre à aucun remboursement.

Article 5 : JUSTIFICATIFS – DOCUMENTS - CLES – ANTIVOL :

Le preneur s’engage à présenter à la SAS JOH GAZ TEAM 24H au plus tard avant la livraison, une copie des documents suivants : Pièce d’identité recto/verso, Permis de conduire recto/verso, un justificatif de domicile de moins de 3 mois (quittance Edf, facture téléphonique...), tout cela afin de s’assurer de l’identité et des intentions du preneur. Le véhicule est muni de tous les justificatifs nécessaires, équipements et accessoires requis par le code de la route, la législation fiscale et la réglementation des transports.

Le preneur remettra un chèque de caution selon le barème défini par la SAS JOH GAZ TEAM.

La SAS JOH GAZ TEAM lui remet les clefs (véhicule & antivol), la photocopie de la carte grise et pour les motos : une copie de l’attestation d’assurance. En cas de non présentation de ces documents aux agents de police, le preneur sera responsable des frais et conséquences encourus à son encontre. En cas de non restitution des clés, antivol et documents, les frais de remplacement, reconstitution, rapatriement seront à la charge du preneur (clés de 40€/clé, antivol 100€).

Pour les motos : En cas de casse de clé dans le contacteur à clé, ces deux pièces seront facturées au preneur (selon devis).

Pour les remorques : Le client doit assurer la remorque avec une responsabilité civile au minimum le temps du contrat de mise à disposition

Article 6 : UTILISATION – INTERDICTIONS - GARDE – ENGAGEMENTS :

Le preneur s’engage : À utiliser le véhicule en bon père de famille, à être respectueux des lois et du bien et de ses accessoires A respecter le code de la route et la réglementation en vigueur. À utiliser l’antivol mis à sa disposition dès que le preneur n’utilise pas le véhicule, afin de le protéger de toute tentative de vol. À ne pas laisser conduire le véhicule par des conducteurs autres que celui mentionné au contrat. À ne pas conduire sous l’emprise d’un état alcoolique ou sous l’effet d’éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite. À ne pas l’utiliser pour des leçons de conduite. À ne pas pousser ou tirer ou remorquer un autre véhicule, À ne pas utiliser le véhicule pour des courses ou roulage sur circuit ou compétition ou hors des voies propres à la circulation. À ne pas l’utiliser pour du transport de personnes ou de marchandises ou des utilisations non prévues par le constructeur ou le code de la route. À ne pas causer de dommages sur le véhicule volontairement ou de négligence caractérisée. À mettre uniquement le type de carburant approprié (Essence SP98). Le véhicule mis à disposition ne peut circuler qu’en France Métropolitaine (sauf autorisation de la SAS JOH GAZ TEAM), les conséquences qui en résulteraient de la circulation du véhicule en dehors de la zone définie seraient entièrement à la charge du Preneur. Le Preneur est responsable des dégâts qu'il occasionnerait au bien mis à disposition ou des dégâts fait par un tiers non identifié, un montant équivalent au dépôt de garantie non rachetable lui sera facturé. Tous les frais de remise en état viendront s'ajouter au coût de la mise à disposition lors de la restitution du véhicule. Depuis la livraison jusqu’à la restitution du véhicule, le preneur en a la maîtrise et l’entière responsabilité, qu’il soit en circulation ou en stationnement.

Article 7 : ÉTAT DU VÉHICULE - ENTRETIEN – RÉPARATION – PNEUMATIQUES - PANNE – DOMMAGES :

La SAS JOH GAZ TEAM s’engage à remettre un véhicule en bon état, à effectuer les réparations & entretiens, échanges de pièces ou de pneumatiques résultant de l’usure normale, et de manière régulière. Avec la signature du contrat, le preneur reconnait le bon état de marche et d’esthétique dans lequel le véhicule se trouve, tel que mentionnés au contrat, et s’engage à le restituer dans le même état (photos et vidéos à l’appui lors de la livraison). Le preneur reconnaît avoir reçu à disposition le véhicule muni des accessoires d’origine et de sécurité dans un état satisfaisant aux conditions imposées par le code de la route. Des réserves peuvent être notées sur le contrat si des dommages éventuels étaient présents lors de la livraison du véhicule. Toute casse moteur et crevaison sont à la charge du preneur. Les dommages constatés au retour autres que l’usure normale subie par le véhicule et non notés sur le contrat, seront à la charge du preneur. La SAS JOH GAZ TEAM dispose de 7 jours après la restitution du bien pour réclamer des frais de réparations, si ceux-ci n’ont pas été déclarés lors du retour (photos à l’appui). Toute réclamation concernant le véhicule ou la facturation, devra être formulée par le preneur dans les 30 jours suivant la date d'émission de la facture. Dans le cas où le preneur restituerait le véhicule en mauvais état de propreté (boue...), le Preneur serait tenu de payer les frais de nettoyage (forfait : 60€), si le véhicule est restitué en mauvais état, les frais de réparations ou d’entretien spécifique seront effectués par la SAS JOH GAZ TEAM et seront facturés (50,40 € TTC/H) au preneur suite à l'établissement d'un devis. En cas de crevaison, la SAS JOH GAZ TEAM n'est en aucun cas responsable, les frais encourus pour la réparation sont à la charge du preneur. En cas de panne, contacter la SAS JOH GAZ TEAM au 0614206563. En aucun cas, le preneur ne peut changer des pièces sur le véhicule, sans l’accord écrit de la SAS JOH GAZ TEAM. La SAS JOH GAZ TEAM pourra réclamer un dédommagement sur une mauvaise réparation à la seule initiative du preneur. Le preneur devra présenter les factures acquittées pour pouvoir en obtenir le remboursement dans le cas où le véhicule serait immobilisé.

Pour les motos, le preneur doit vérifier en permanence les niveaux d’eau et d'huile, de tous fluides, la pression des pneus et prévenir la SAS JOH GAZ TEAM de toute anomalie de fonctionnement constatée durant la période mis à disposition. Toute trace de « BURN » ou « utilisation circuit » entrainera le ou les changements de pneu avec pose, et sera facturé au preneur.

Pour les remorques, le preneur doit vérifier régulièrement la pression des pneus.

Article 8 : CARBURANT MOTOS et GROUPE ELECTROGENE :

Uniquement SP 98. La moto ou le groupe électrogène sont fournis avec le plein du réservoir et seront rendus par le preneur à la SAS JOH GAZ TEAM avec le plein à ras bord. S’ils sont rendus sans le plein, un forfait de 30 € sera facturé au preneur pour cette prestation. Le carburant est à la charge du preneur. En cas d'erreur de carburant par le preneur lors du remplissage du réservoir, les frais de dépannage, de vidange du réservoir, nettoyage des circuits d'alimentation et éventuels remplacements de pièces endommagées seront à la charge du preneur.

Article 9 : ASSURANCES :

POUR LES MOTOS :

Sous réserve que le véhicule soit conduit par le preneur, qu’il soit en règle avec la législation, et respecte les conditions d’assurance : Le preneur sera garanti pour la durée de la mise à disposition indiquée au contrat, et uniquement cette durée : en responsabilité civile, vol incendie, dommages corporels. Le passager est aussi garanti à ce titre. Le preneur bénéficie d’une assistance « 0kms ». Le véhicule est fourni avec un antivol homologué. Les accessoires personnels du preneur ne sont pas assurés. Le preneur s’engage : À prévenir la SAS JOH GAZ TEAM de tout accident, vol ou incendie même partiel par écrit (lettre recommandée avec AR + exemplaire de constat amiable) dans les plus brefs délais (48H suivant le sinistre) et conjointement aux autorités de police de tout accident corporel ou vol. En cas de non-déclaration d’accident du preneur par AR, celui-ci devra payer l’intégralité des frais occasionnés. À mentionner dans sa déclaration les circonstances, date, lieu et heure de l'accident, le nom et d'adresse des témoins, le nom et l'adresse du propriétaire du véhicule adverse, le numéro d'immatriculation du véhicule de la partie adverse, le nom de sa compagnie d'assurance et le numéro de police. À joindre à cette déclaration tout rapport de police, de gendarmerie, ou constat d'huissier s'il en a été établi. À joindre le constat correctement rempli avec la signature du ou des tiers, le preneur peut se voir contester la « non-responsabilité », si le constat est mal rempli ou non signé. À ne traiter, ni transiger avec les tiers des dommages relatifs. À remettre à la SAS JOH GAZ TEAM les clés et les papiers du véhicule. Sont exclus de ces garanties : les accidents ou incidents survenus lorsque : les conducteurs ne sont pas titulaires d’un permis de conduire régulier et correspondant au véhicule piloté, n’ont pas l’âge requis ou ne respectent pas le règlement des conditions d’assurance, les conducteurs sont sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants, lorsqu’ils résultent de matches, paris, concours et leurs épreuves préparatoires ou d’une faute intentionnelle (clés laissées sur le véhicule ou sans antivol installé et alarme activée lorsque le véhicule est stationné) Si le preneur conserve le véhicule au-delà sans avoir régularisé sa situation, il perd le bénéfice de toutes les garanties prévues au contrat. Dans le cas où la SAS JOH GAZ TEAM serait indemnisée du coût des dommages par un tiers responsable, le montant du dépôt de garantie sera remboursé au preneur, sous déduction de frais éventuels de réparation restant à la charge de la SAS JOH GAZ TEAM. Une exclusion de la prise en charge de l’assurance peut intervenir si le preneur ne respecte pas ses engagements, ce qui peut lui incomber le montant total des réparations, ou la valeur vénale du véhicule.

POUR LES REMORQUES :

Le preneur assurera la remorque pour la durée de la mise à disposition indiquée au contrat : en responsabilité civile au minimum. Le véhicule est fourni avec un antivol homologué. Les accessoires personnels du preneur ainsi que son chargement ne sont pas assurés. Le preneur s’engage : À prévenir la SAS JOH GAZ TEAM de tout accident, vol ou incendie même partiel par écrit (lettre recommandée avec AR + exemplaire de constat amiable) dans les plus brefs délais (48H suivant le sinistre) et conjointement aux autorités de police de tout accident corporel ou vol. En cas de non-déclaration d’accident du preneur par AR, celui-ci devra payer l’intégralité des frais occasionnés. À mentionner dans sa déclaration les circonstances, date, lieu et heure de l'accident, le nom et d'adresse des témoins, le nom et l'adresse du propriétaire du véhicule adverse, le numéro d'immatriculation du véhicule de la partie adverse, le nom de sa compagnie d'assurance et le numéro de police. À joindre à cette déclaration tout rapport de police, de gendarmerie, ou constat d'huissier s'il en a été établi. À joindre le constat correctement rempli avec la signature du ou des tiers, le preneur peut se voir contester la «non-responsabilité», si le constat est mal rempli ou non signé. À ne traiter, ni transiger avec les tiers des dommages relatifs. À remettre à la SAS JOH GAZ TEAM les clés et les papiers du véhicule. Sont exclus de ces garanties : les accidents ou incidents survenus lorsque : les conducteurs ne sont pas titulaires d’un permis de conduire régulier et correspondant au véhicule piloté, n’ont pas l’âge requis ou ne respectent pas le règlement des conditions d’assurance, les conducteurs sont sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants, lorsqu’ils résultent de matches, paris, concours et leurs épreuves préparatoires ou d’une faute intentionnelle (clés laissées sur le véhicule ou sans antivol installé et alarme activée lorsque le véhicule est stationné). Si le preneur conserve le véhicule au-delà sans avoir régularisé sa situation, il perd le bénéfice de toutes les garanties prévues au contrat. Dans le cas où la SAS JOH GAZ TEAM serait indemnisée du coût des dommages par un tiers responsable, le montant du dépôt de garantie sera remboursé au preneur, sous déduction de frais éventuels de réparation restant à la charge de la SAS JOH GAZ TEAM. Une exclusion de la prise en charge de l’assurance peut intervenir si le preneur ne respecte pas ses engagements, ce qui peut lui incomber le montant total des réparations, ou la valeur vénale du véhicule.

Article 10 : PRIX - RÈGLEMENT – ACOMPTE - FRAIS - DEPOT DE GARANTIE :

Les prix de la mise à disposition sont déterminés par les tarifs en vigueur et payables d’avance, ils comprennent le véhicule mis à disposition (et, pour les motos, le coût de l’assurance souscrite). En aucun cas, le dépôt de garantie ne peut servir à financer des prolongations de mise à disposition. Le prix de la mise à disposition est payé dès la livraison du véhicule. Acompte : pour réserver le véhicule auprès de la SAS JOH GAZ TEAM, un acompte de 50€/moto et 30 €/remorque est demandé au preneur, il engage le preneur à respecter sa demande de mise à disposition. Remboursement sous conditions pour les motos (cf. art.. Pas de remboursement pour les remorques.

Dépôt de garantie : Il est destiné à couvrir le préjudice qui pourrait être subi par la SAS JOH GAZ TEAM du fait du non-paiement du prix total de la mise à disposition, du fait d’une restitution du véhicule dans un état non-conforme à celui dans lequel il lui a été délivré, du fait d’une non-restitution des accessoires, de la survenance d'un sinistre engageant la responsabilité du preneur ou d'un vol de véhicule. Le dépôt de garantie sera acquis en intégralité à la SAS JOH GAZ TEAM en cas de vol du véhicule et de sinistre responsable avec ou sans tiers identifié, ou de non restitution du véhicule. En cas de sinistre non responsable avec tiers identifié, le montant restant dû à la charge du preneur sera limité au montant des sommes non prises en charge par la compagnie d’assurance. Le montant du dépôt de garantie est indiqué dans le contrat de mise à disposition, et sera remis à la SAS JOH GAZ TEAM avant remise des clés du véhicule au preneur. Le dépôt de garantie sera conservé en cas de dommages sur le véhicule et/ou ses accessoires (suivant le tarif en vigueur des pièces et accessoires). En l'absence de dommages ou de sinistres, ce dépôt de garantie sera restitué au preneur à la clôture du contrat, et ce, dans un délai maximum de 15 jours après la fin de la mise à disposition matérialisée par la restitution du véhicule à la SAS JOH GAZ TEAM. Tout élément du véhicule endommagé sera facturé sur la base du prix des pièces neuves auquel sera associée la main d'œuvre nécessaire à leur remplacement. Si le montant de la mise à disposition restant dû par le preneur au retour du véhicule est supérieur au montant du dépôt de garantie, le preneur s’engage à régler immédiatement la totalité de la somme due. Frais possibles : retard de restitution du Bien (inférieure à 1h) : une somme de 30€ sera réclamée au preneur, en cas de retard de restitution supérieur à 1 heure, une journée supplémentaire sera facturée au preneur. Les frais de fourrières sont à la charge du preneur. Les sommes restant dues à la SAS JOH GAZ TEAM doivent être réglées au plus tard à la restitution du bien, faute de quoi, une indemnité fixée forfaitairement à 20% des sommes restant dues, à titre de clause pénale, conformément aux dispositions de l’article 1229 du Code Civil.

Pour les motos : En cas de débranchement volontaire du compteur par le preneur, un forfait de 500kms sera comptabilisé par jour. Tous les frais de remise en état, fourrière, remorquage et de dépannage suite à une faute du preneur ou pour absence d'un tiers identifié, viendront s'ajouter au coût de la mise à disposition lors de la restitution du véhicule.

Article 11 : LEGISLATION - AMENDES - RESPONSABILITE :

Le preneur doit être en règle avec la législation en vigueur, il doit posséder : permis, attestations, âge requis, formations nécessaires à la conduite du véhicule décrit dans le contrat, il lui appartient de compléter si nécessaire son information. Le preneur est pénalement responsable des infractions au Code de la route commis lors de la conduite du véhicule. La responsabilité de la société ne pourra être engagée en cas de sinistre, si ce dernier n’est pas en règle avec la législation, l’ensemble du coût des réparations seront à la charge du preneur. Dès que la SAS JOH GAZ TEAM a remis le véhicule en mains propres au preneur, celui-ci en devient le seul garde juridique et de fait demeure seul responsable, en vertu de l’article 21 de l’ordonnance 58 – 1216 du 15 décembre 1958, des amendes, contraventions, procès-verbaux et poursuites douanières établis contre lui. Le preneur devra honorer toutes les amendes, contraventions, procès-verbaux si ces derniers étaient facturés à la SAS JOH GAZ TEAM. Le Preneur autorise expressément la SAS JOH GAZ TEAM à communiquer ses état civil et adresse sur réquisition des services de Police ou de Gendarmerie et sera redevable des frais de traitement de dossier (20€). La responsabilité du preneur ne peut excéder la valeur résiduelle éventuelle du véhicule telle que définie de bonne foi ou contractuellement. Le preneur est le seul gardien du véhicule durant le contrat de mise à disposition, il a un contrôle effectif et exclusif sur le véhicule. Le preneur est donc le seul responsable, à l'exclusion du propriétaire, de tout dommage que le véhicule pourrait occasionner au preneur ou à des tiers. Le propriétaire n'assume par conséquent aucune responsabilité du fait de la chose mis à disposition, notamment du fait de son utilisation inadéquate, imprudente ou illégale.

Article 12 : REGLEMENT DES LITIGES :

En cas de contestation quelconque relative au présent contrat et dans la mesure où la Loi le permet, le Tribunal dont dépend le Siège Social de la SAS JOH GAZ TEAM sera seul compétent.

Article 13 : CONFIDENTIALITE :

En réservant un véhicule à la SAS JOH GAZ TEAM, vous acceptez que nous procédions au traitement de vos données nominatives (y compris vos coordonnées bancaire) conformément à notre règlement sur le Respect de la Vie Privée. Vous consentez notamment à ce que nous utilisions vos données nominatives dans notre intérêt légitime, y compris aux fins d'analyse statistique, de vérifications bancaires et de protection de nos biens. En conséquence, il est possible que nous divulguions vos données nominatives à des assureurs, et d'autres organisations dans le cadre de procédures de recouvrement et de lutte contre les demandes frauduleuses. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles.

Article 14 : Autres frais éventuels :

· Retard de restitution : inférieur à 1H = 30€, Si > à 1h = prix d’une journée de mise à disposition supplémentaire.

· Véhicule rendu "sale" : forfait nettoyage : 60€.

· Frais de dossier suite PV : 30€.

· Non restitution des clés : 40€/clé

· Non restitution Antivol : 100€.

· Retour sans le plein de carburant : 30€.

Pour les motos :

· Dépassement du forfait kilométrique : 0,50€ / kilomètre parcouru.

Article 15 : Annulations :

Pour les motos mises à disposition :

Si le preneur souhaite annuler, les remboursements auront lieu comme suit :

· Avant 12h00 (midi) la veille de la mise à disposition – annulation réservation et vous recevrez un bon d'achat par email de la valeur de votre réservation.

· Après 12h00 (midi) la veille de la mise à disposition - la réservation ne peut être annulée. L’intégralité de la somme sera conservée.

Pour les remorques mises à disposition :

Pas d’annulation possible – Acompte conservé par la SAS JOH GAZ TEAM

Pour les évènements et randonnées JOH GAZ TEAM :

Si le client souhaite annuler, pour une raison quelconque, les remboursements auront lieu comme suit :

Plus de 6 semaines avant le départ, remboursement intégral.

De 4 à 6 semaines avant départ, remboursement de 60% de l’intégralité des prestations + options.

De 2 à 4 semaines avant départ, 40 %.

De 1 à 2 semaines avant départ, 25%.

Moins de 1 semaines avant le départ, pas de remboursement.

Pendant la randonnée, si les conditions atmosphériques venaient à se dégrader et à rendre le parcours dangereux, ou pour toute autre raison liée à la sécurité des participants, l’organisateur se réserve le droit de modifier l’itinéraire, voire d’arrêter l’étape.

Tout départ manqué, randonnée interrompue ou abrégée de votre fait, d’un incident, d’un accident ne donnera lieu à aucun remboursement et n’entraînera en aucune façon la responsabilité de la SAS JOH GAZ TEAM.

Si le nombre de participants était insuffisant : 4 minimum pour une journée ou un séjour (préavis donné par l’organisation 2 semaines avant la date prévue) ou si des évènements climatiques forçaient l’organisation à annuler la randonnée, d’autres dates vous seront alors immédiatement proposées.

Les conditions climatiques telles que la pluie, le vent et le froid ne sont pas des conditions valables de remboursement. Seul l’organisateur peut prendre la décision sans préavis de maintenir, annuler avant départ ou d’interrompre en cours de séjour la randonnée suivant le niveau de vigilance météo. Ce qui engendrera des remboursements intégraux ou partiels.

Article 16 : Randonnée mixte route et Tout Terrain :

SAS JOH GAZ TEAM (ci-après dénommée Société à actions simplifiée) accepte des clients pour la conduite hors route bitumée, sur chemins dits "off-road" à la journée ou des courts séjours.

Il s’agit d’une randonnée encadrée par un guide, exclusivement réservée aux pilotes équipés de motos trail, maxi trail ou quads, ce sont des machines homologuées pour la route ; il n’y a ni chronomètre ni classement.

Article 17 : Déroulement journée / séjour :

- Pour la randonnée The Hills of Artois 1/2 jour et Discovery 1 jour :

Briefing vers 08H45. Départ 09H00 , pause collation en cours de matinée, repas entre 12H00 et 14H00 pour la Discovery, fin de la randonnée suivie du pot entre 16H00 et 19H00 pour la Discovery et entre 12H et 14H pour la session du matin et entre 16H00 et 19H00 pour la session de l'après midi pour The Hills of Artois suivant votre niveau et d’éventuelles péripéties.

- 1ère journée étape selon durée de séjour choisie : Le vendredi si 3 jours ou le samedi si 2 jours :

Les participants sont libres de choisir leur lieu, moyen de restauration et d’hébergement la veille du départ ; nous pouvons vous conseiller. Le jour J, possibilité d’aller chercher les locataires de machines venus en train dans Arras (62000), rassemblement des participants vers 08h00 pour le pot d’accueil + équipement des pilotes et passagers, contrôles administratifs et techniques. Pensez à apporter vos permis pour les locataires. Assurances, cartes grises en plus pour les propriétaires. Briefing vers 08H45 pour départ à 9H00, pause collation en cours de matinée, repas entre 12H00 et 14H00, pause collation en cours d’après-midi, fin de la randonnée entre 17H00 et 19H00 suivant votre niveau et d’éventuelles péripéties. Apéritif suivi du repas entre 19H30 et 20H30.

- 2ème journée étape, le samedi en séjour de 3 jours :

Petit déjeuner entre 7H30 et 08H30. Rassemblement des participants vers 08H30, briefing vers 08H45 pour départ à 9H00, pause collation en cours de matinée, repas entre 12H00 et 14H00, pause collation en cours d’après-midi, fin de la randonnée entre 17H00 et 19H00 suivant votre niveau et d’éventuelles péripéties. Apéritif suivi du repas entre 19H30 et 20H30.

- Pour la dernière journée de randonnée, le dimanche :

Petit déjeuner entre 7H30 et 08H30. Rassemblement des participants vers 08H30, briefing vers 08H45 pour départ à 9H00, pause collation en cours de matinée, repas entre 12H00 et 14H00, pause collation en cours d’après-midi, fin de la randonnée suivie du pot avec le cadeau souvenir entre 17H00 et 19H00 suivant votre niveau et d’éventuelles péripéties.

Article 18 : Inscription et règlement :

Le nombre des participants est limité à 6 véhicules. Possibilité d’avoir un passager en quad homologué 2 places. Il est également possible d’avoir un passager sur votre propre moto mais très vivement déconseillé pour les pilotes débutant le off-road. Votre bulletin d’inscription (+ options éventuelles) est à nous retourner impérativement au minimum 7 jours avant le départ pour les 1/2 journée et journée complète et 15 jours pour les séjours de 2 jours et + sous format PDF ou Google forms. Votre règlement ainsi que les cautions nous parviendront par voie postale, ou PayPal ou virement dans les mêmes délais.

Le tarif pour un pilote comprend le pot d’accueil, la pause café du matin, le repas du midi avec une boisson, le pot de fin, l’assistance mécanique pour la 1/2 et journée complète. Pour les séjours 2 ou 3 jours, idem que la journée « Discovery » + l’intendance sur le parcours, le(s) repas du soir avec une boisson et, les pauses « terroir », l’hébergement et le(s) petit(s) déjeuner(s).

Article 19 : Tarifs évènement JOH GAZ TEAM :

Les tarifs indiqués sur internet ainsi que sur tous nos autres supports sont révisables sans préavis. Seuls les bulletins accompagnés du règlement bénéficieront du maintien du prix le plus favorable pour le client. Les prix indiqués sont TTC. Le tarif d'une randonnée varie entre 30 € et 1300 € + vos options : Location de machines (moto ou quad), location d’équipement de protection, de la présence de passagers et ou d’accompagnants, type d'hébergement, assurance complémentaire et autres goodies.

Chaque randonnée location et propriétaire pour 1 pilote inclut :

- Votre guide JOH qui sera toujours à vos côtés tout au long de votre voyage.

- Le transport de votre bagage de nuit (un sac de voyage ou une valise par personne) pour les séjours. Les propriétaires de machines transporteront leur matériel technique (outillages, pièces de rechange, kit de crevaison, etc.…) habituel dans les valises, et top case pour les motards et dans leurs coffres pour les Quadeurs.

- L’assistance technique : Un fourgon sera toujours proche de la randonnée pour effectuer au besoin la petite mécanique réparable sur place : crevaison, rapatriement si besoin de votre moto/quad propriétaire jusqu’au point de départ avec possibilité de prendre une machine de location (en supplément) pour finir la randonnée. Le remplacement de la machine de location par une autre en cas de problème plus important.

- La restauration (Hors : 1H,2H,3H,nocturne et 1/2 journée) : l’accueil, la (les) pause(s) sur le parcours, le(s) repas et petit(s) déjeuner(s) suivant la formule choisie et le pot de fin de séjour.

- Votre hébergement (pour les séjours) en gîte, chambre d’hôte, hôtel et autre mobile home suivant la destination et la saison. Avec chambre individuelle (en supplément) au besoin.

- Votre tee-shirt souvenir pour les séjours 2 jours et plus.

Le paiement des évènements JOH GAZ TEAM + options + cautions doit être fait au moment de la réservation au minimum 15 jours avant le départ, après validation du ou des devis par le client et de la date par l’organisateur.

Article 20 : Pilote et passager :

Le pilote doit détenir un permis moto et/ou voiture pour les quads valide et à jour, adapté à sa machine ou à la moto qu’il souhaite louer A1/AL, A2 et A et doit prévenir l'entreprise de tous les avenants, des condamnations.

Vous devez être équipés pour les motards en tant que pilote ou passager des EPI (Équipements de Protection Individuels) obligatoires : Casque intégral homologué moto avec visière ou lunettes de protection. Blouson homologué moto avec dorsale, coqué aux épaules et aux coudes ou gilet pare-pierre (type motocross) avec tee-shirt à manches longues. Pantalon homologué moto coqué sur les genoux ou pantalon classique ou cross avec genouillères en plus. Paire de gants homologués moto. Bottes homologuées moto montantes.

Pour les Quadeurs, vous devez être équipés en tant que pilote ou passager des EPI obligatoires : Casque intégral ou jet homologué moto avec visière ou lunettes de protection. Tee-shirt à manche longue au minimum. Pantalon au minimum, !!! pas de shorts !!! Paire de gants homologués moto. Chaussures fermées montantes.

Merci de vous munir d’un sac à dos ou autre « Camelbak » pour vous hydrater sur le parcours, une bouteille d’eau par jour vous sera fournie à chaque départs (1 bouteille par jour).

Article 21 : Véhicules :

La randonnée est réservée aux motos et quads homologués, immatriculés et assurés.

Votre véhicule devra être en parfait état de marche et conforme au Code de la Route.

Le plein de carburant doit fait à 100% au point de départ de la randonnée.

Le niveau sonore ne devra pas dépasser les normes en vigueur.

JOH GAZ TEAM se réserve le droit d’exclure tout véhicule qu’il jugerait inadapté ou en mauvais état.

Votre moto doit être équipée au minimum de pneus mixtes 80/20 type Continental TKC 80 / Mitas E09 / Michelin Anakee Wild voire à tétine (vivement conseillé) comme des pneus d’enduro homologués route, en aucun cas de pneus exclusivement destinés à un usage routier même des "50/50".

Pour les motards, les crashs bars, sabot moteur et protèges-mains sont vivement recommandés.

Sur les différents parcours nous serons tous à un moment ou à un autre dans l’obligation de traverser des villes.

La SAS JOH GAZ TEAM décline toute responsabilité quant aux éventuelles verbalisations que pourraient subir un pilote de moto ou quad non conforme à la législation française. Pour vos effets personnels transportés sur votre machine propriétaire, l’entreprise décline toute responsabilité pour toute perte et dommages subis.

Que le propriétaire prenne ou non son paquetage de nuit sur sa moto ou son quad, le tarif de la prestation restera inchangé. Concernant votre voiture, fourgon, pickup, remorque fermée ou non, un stationnement non gardé est prévu par l’organisation au niveau de l’espace de départ. Il est recommandé d’utiliser un antivol pour la remorque.

Article 22 : Droits et devoirs :

Nous vous demanderons de respecter les consignes données par l’encadrement et lors du briefing. Vous allez traverser des zones sensibles, des propriétés privées qui sont accessibles dans la mesure où nous respectons les réglementations en vigueur et les accords avec leurs propriétaires. Cependant, vous devrez à tout moment vous plier aux règles du code de la route, et avoir vos papiers en règle avec vous. LE HORS PISTE EST STRICTEMENT INTERDIT. Le non-respect des consignes données par l’organisateur, un comportement dangereux ou une conduite inadaptée seront des motifs d’exclusion immédiate de la randonnée. Cette exclusion ne pourra donner lieu à aucun remboursement ou indemnité, même partiels. Toute contravention dressée par les forces de l’ordre sera de l’unique responsabilité du contrevenant aussi bien pour le montant de l’amende à payer que pour les conséquences qui pourraient découler de l’infraction verbalisée. L’organisateur décline toute responsabilité quant aux conséquences des infractions aux lois et règlements en vigueur commises par un participant, conséquences qui seront intégralement supportées par leurs auteurs.

Durant les séjours de 2 ou 3 jours, si un participant ne se présente pas au départ de la randonnée le matin pour 9H00 pour des raisons dites « non sérieuses », l’organisateur se réserve le droit de partir sans lui (les participants en seront témoins) pour ne pas pénaliser le reste du groupe. Celui-ci, de par ses propres moyens, se laissera le choix de rejoindre le groupe à un check-point défini à la mi-journée par l’organisateur ou alors d’abandonner définitivement le reste du séjour et cela sans aucun remboursement envisageable des frais engagés. De plus, toutes ses cautions sans exception seront gelées le temps de trouver une solution à l’amiable.

Vous devez impérativement respecter des distances de sécurité et une vitesse adaptée au lieu traversé ainsi qu’en cas de croisement d’autres usagers des chemins.

Le client s'engage à payer tous les dommages et les pertes à l'entreprise qu'il pourrait générer par rapport aux machines et équipements loués. Les dommages seront facturés par l’entreprise SAS JOH GAZ TEAM agréée pour la réparation moto et quad au prix « du commerce » et il aura à charge la main d'œuvre pour les travaux de remplacement 40€ hors taxe de l’heure soit 48€ TTC. Les dommages de carrosserie mineurs type rayures ne seront pas facturés, ni la main d’œuvre pour crevaison, seuls les consommables pour les propriétaires de machines seront facturés. Si vous utilisez une moto ou quad de location, l'essence est incluse pour toutes les randonnées. Utiliser une moto de location vous engage à être responsable de la machine, toute casse ou mauvaise utilisation entrainant une casse vous sera facturée via une caution de 700€ qui vous sera demandée. Cette même caution vous sera restituée partiellement si des dégâts majeurs sont constatés sur le véhicule ou dans sa totalité si le véhicule est restitué dans l´état où il vous a été confié. Une autre caution de 200 € pour les éventuels dégâts liés à l’environnement et une autre caution de 100€ pour les éventuels équipements de protection pilote + sac à dos loués.

Le client s'engage à respecter les lois et coutumes de la France en particulier sur les drogues et alcool sur la voie publique.

Article 23 : Responsabilité et assurances :

Le client propriétaire de sa machine ou locataire peut être contraint de quitter la randonnée, avant son terme, si l’organisateur estime que la présence du client est considérée comme préjudiciable à la sécurité de toute personne participant à la randonnée. Le client propriétaire de sa machine peut également quitter la randonnée volontairement avant qu'elle ne se termine. Dans les deux cas, la responsabilité que l'entreprise peut avoir envers ce client cessera immédiatement. L'entreprise n'aura aucune responsabilité vis à vis du paiement du rapatriement ou toute autre dépense engagée par le client en raison d'un départ prématuré. Aucun remboursement ne sera effectué.

L'entreprise décline toute responsabilité pour toute perte ou dommage aux véhicules en propriété, motos en location, équipements en location et environnement. Les chèques de caution seront encaissés suivant la nature des dégâts machines, équipement ou environnement jusqu’à avoir trouvé une solution amiable à la remise en état ou remplacement.

L'entreprise ne comprend pas dans ses prestations le rapatriement du pilote et/ou passager et de sa machine ailleurs qu’au point de départ de la randonnée. En cas de blessure d’un client propriétaire, sa propre assurance personnelle couvrira les dommages subis et les frais de rapatriement humains et matériels. Une assurance complémentaire* vous est proposée à votre inscription à 30€ TTC/Jour et par personne, valable pour les pilotes et les passagers. Votre véhicule pourra être rapatrié et entreposé gratuitement sur Arras (62000) le temps sa prise en charge par un transporteur ou par vos soins dans un délai maximum de 7 jours. Au delà de ce délai, des frais de gardiennage vous seront facturés à hauteur de 12 € TTC/jour sauf mise en place d’une procédure de réparation de votre véhicule par la société JOH GAZ TEAM agréée réparateur motocycles et quadricycles. Les locataires de motos et quads sont couverts par une responsabilité civile et sont donc couverts pour les dommages causés à autrui mais pas pour les dégâts causés à leur propre moto/quad louée et les autres machines louées. En cas détérioration de son propre véhicule de location et/ou de celui d’un autre locataire, votre caution de 1000 € sera encaissée intégralement le temps de l’établissement d’un devis de réparation pièces et main d’œuvre par la société JOH GAZ TEAM. Après validation du devis et remise en état de la machine, la caution vous sera restituée en proportion du montant de la facture des réparations. Il en est de même pour la caution de 100 € pour les équipements de protection loués et également pour la caution de 200 € pour une éventuel remise en état d’espace verts, chemins, bordures enherbées, allées en graviers et pelouses suite à des incivilités liées à l’environnement.

Les pistes et chemins que nous empruntons sont ouverts à la circulation et donc soumis aux règles du code de la route du pays traversé. Toutefois, la pratique de la moto tout terrain et du quad n’étant pas sans danger, vous pratiquez ce sport en connaissance de cause et des risques qui en découlent. Vous et votre passager devez nous assurer de votre bonne santé physique et psychique ou des d’éventuelles contraintes que vous auriez. Un certificat d’aptitude médicale peut être demandé. Les participants propriétaires de machines doivent obligatoirement être couverts par une assurance responsabilité civile au minimum voire une garantie individuelle accident dans le cadre de la pratique de sports motorisés tout terrain. Une assurance complémentaire* vous sera proposée par l’organisateur. Pour son activité « Guide de randonnées VTM Moto verte et Quads » la SAS JOH GAZ TEAM souscrit à une responsabilité civile professionnelle auprès d'AXA Agence Sébastien Farina, contrat N°10711904304, consultable sur demande préalable.

* : L’assurance complémentaire (facultative) sera facturée 30€/jour/personne. Les garanties souscrites par la société JOH GAZ TEAM sont de la « Formule 2 » (bagages compris pour les propriétaires) issu du site http://assuretonsport.com (pour les formules, c'est Ici). Rien ne vous oblige à souscrire une assurance complémentaire. De plus, vous pouvez en choisir une autre de votre côté. Il vous suffira tout simplement de choisir « NON » à la question « Option assurance complémentaire par personne : » sur le formulaire d’inscription. Pour toutes questions relatives à cette assurance complémentaire, cliquez ici.

Article 24 : Hébergement et restauration :

Les clients et accompagnants dormiront dans des gites, chambre d’hôtes, hôtels et autre mobile home toujours du même standing suivant la saison et la destination. Un supplément de 50 € TTC par nuit vous sera demandé si vous souhaitez dormir seul dans une chambre et 15€ TTC par personne et par nuit si vous souhaitez dormir en duo dans la même chambre mais avec 2 lits séparés.

Nos hébergements partenaires se situent en baie de Somme et le long de la côte d’Opale.

REPAS : Des points ravitaillements seront disposés chaque jour le long du parcours pour vous faire déguster la gastronomie locale (le matin) et une collation l’après-midi. Nous nous efforçons de respecter au mieux les consignes de base concernant l’hygiène (et de la situation sanitaire au moment de la randonnée), toutefois n’oubliez pas que nous sommes en pleine nature et que ces encas sont proposés par des membres de l’équipe. Les diners seront pris en restaurant ou seront réalisés par un service traiteur. En cas d’allergie merci de le signaler par avance. Tout problème pouvant subvenir lors de ces repas ne peut être imputé à SAS JOH GAZ TEAM. Toute nourriture proposée est contrôlée, suivie et respecte les mesures et règles d’hygiène en vigueur dans le pays.

Le Pot d’accueil sur le secteur d’Arras (62000) : Pour la randonnée Discovery et The Hills of Artois, il est pris en café, l’entreprise vous fournit un café. Pour les séjours 2 et 3 jours, l’unique pot d’accueil vous est fourni sur le site de départ de la randonnée sous tonnelle avec café, croissant, jus de fruit et eau. Une bouteille d’eau vous sera fournie au départ de la randonnée chaque matin.

Le déjeuner sera pris dans un restaurant ou brasserie pour la formule 1 jour et en pique-nique pour les formule 2 jours et + ; l’entreprise vous inclut un menu entrée + plat ou plat + dessert, toute consommation et extras restent à votre charge.

Rappel sur l’alcool et les stupéfiants. Vous n'avez pas le droit de conduire votre moto, votre quad ou votre voiture sur route comme sur chemin, qui sont des voies ouvertes à la circulation, avec un taux d'alcool dans le sang de 0,5 grammes par litre ou plus. La prise de stupéfiant est tout simplement interdite. Vous allez piloter des motos et quads qui vous demanderont une attention et une concentration plus qu’optimale. Vous êtes conscient que la moindre chute peut être fatale, merci de respecter cette consigne, c’est une question de bon sens.

Le dîner sera pris en restaurant, brasserie, gîte ou même en extérieur avec service traiteur suivant la saison ; l’entreprise inclut un menu entrée-plat-dessert.

Toute consommation et extras restent à votre charge.

Le petit déjeuner sera pris sur le lieu d’hébergement ; l’entreprise inclut une formule petit déjeuner.

La (les) pause(s) collation seront prises sur le parcours en café ou sous tonnelle

Le pot de fin de séjour à chaque fin de randonnée hors 1H, 2H, 3H, l’organisation vous offre un verre de la victoire.

Durant tout votre séjour, chaque extra consommé à votre charge est à régler comptant, aucun crédit n’est envisageable. L’abus d'alcool est dangereux pour la santé ; à consommer avec modération.

Article 25 : Images et vidéos :

Quelques photos et vidéo seront prise par le staff, l’organisateur se fera un plaisir de vous prendre en photo et vidéo avec vos appareils respectifs et également, avec votre accord, pour alimenter la communication de la SAS JOH GAZ TEAM. Une demande au préalable vous aura été faite pour la réutilisation de toute image ou vidéo prise dans le cadre de votre séjour pour assurer la promotion des activités SAS JOH GAZ TEAM. Aucun des logos n'est libre de droit, tous sont propriété la SAS JOH GAZ TEAM.

Assurance complémentaire

Tarifs longues durée remorques